Avenant Document qui modifie les conditions initiales du contrat à la suite d’un déménagement, d’un changement de véhicule… ou sur simple demande du sociétaire. L’assureur émet un avenant (document de remplacement) pour que les nouvelles garanties et la nouvelle situation soient validées. Il doit être signé par les deux parties car il est la preuve [...]
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Avenant
Publié dans Lexique, tagué Avenant à 21 avril 2009 | Laisser un Commentaire »

